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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON
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LUXE CONVIVIAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LUXE CONVIVIAL
CHARLES MIGNON, SAS

Numéro de dépôt :
4135460
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2024
LUXE CONVIVIAL de CHARLES MIGNON

Présentation de la marque LUXE CONVIVIAL

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LUXE CONVIVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON domicilié(e) 7 RUE IRENE JOLIOT CURIE, BP76 - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 690 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES MIGNON, M. BRUNO MIGNON domicilié(e) 7 RUE IRENE JOLIOT CURIE, BP76 - 51200 - EPERNAY - France.

La marque LUXE CONVIVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXE CONVIVIAL arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.

CHARLES MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS JOURDAIN , MIGNON LAUNOIS , LES ANNEES FOLLES , CHARLES MIGNON , LOUIS TOLLET , Marquis de Ravaux , FIEVET COMTE DE MARNE , MARQUIS DE RAVAUX , CHARLES MIGNON PREMIUM RESERVE , Désirée CHENEL


CHARLES MIGNON, SAS - 7 RUE IRENE JOLIOT CURIE, BP76 - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 400690855


CHARLES MIGNON, M. BRUNO MIGNON - 7 RUE IRENE JOLIOT CURIE, BP76 - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.